Mentions Légales
Site officiel de l’IRJS Poitiers : www.irjs-poitiers.org
Coordonnées
IRJS de Poitiers
116 avenue de la Libération
86000 POITIERS
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Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de l’association.
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Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.
Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.
Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à L’IRJS Poitiers
Dispositions légales
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Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteur
La charte graphique (hors logo) et le design général du site est l’œuvre de Denis Gaumé artiste auteur, membre de la Société des Auteurs des Arts Visuels et de l’Image Fixe (www.saif.fr).
Les photographies, textes, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété des auteurs respectifs de chaque objets ou à défaut de l’IRJS Poitiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du design du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
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L’IRJS Poitiers autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.irjs-poitiers.org pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (sauf accord) et le site www.irjs-poitiers.org doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.irjs-poitiers.org ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite.
La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site www.irjs-poitiers.org, doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre en remplissant le formulaire.Dans tous les cas d’espèce, l’IRJS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site www.irjs-poitiers.org
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